Qu'est ce que le retour NOEMIE ?

Découvrez l'ensemble des informations relatives aux paiements et/ou rejets de vos factures

Le retour NOEMIE contient l'ensemble des informations relatives aux paiements et/ou rejets de vos factures et autres prestations en provenance de l'Assurance Maladie

COMMENT FONCTIONNE LE RETOUR NOEMIE ?

Le retour NOEMIE se présente sous la forme d'un catalogue national de structures de fichier correspondant à des types de retour différent  retour différents. Chaque type de retour est appelé « référence » et est identifié par un numéro.

Le retour NOEMIE est généré par les événements suivants :

  • le remboursement de vos factures émises en tiers payant (factures électroniques et factures « papier ») ;
  • un paiement forfaitaire ou une opération ponctuelle réalisée par une caisse d'Assurance Maladie (régularisation de paiement, par exemple).

Qu'est ce que l'ARL ?

L' Accusé de Réception Logique vous confirme la bonne réception de votre fichier par l'Assurance Maladie.

Cet ARL est positif si les éléments de votre envoi sont conformes au cahier des charges. Il est négatif dans le cas contraire et il vous faudra alors réémettre votre fichier.

À noter :

  • La réception d'un ARL positif ne signifie pas que vos lots de facture ne présenteront pas d'anomalies lors de leur tarification et mise en paiement par l'Assurance Maladie. Certaines anomalies détectées au cours de ces phases de paiement peuvent entraîner un rejet de la facture concernée. Ce rejet est signalé dans le retour NOEMIE au même titre que les paiements effectués.
  • Vous ne recevez pas d'ARL pour vos envois de facturations en mode SESAM Vitale dégradé (lorsque le patient n'a pas été en mesure de présenter sa carte Vitale) ou en télétransmission non sécurisée (hors cadre SESAM Vitale).

Quels sont les différents états de votre Feuille de Soins Electronique ?

Non mise en lot:  la FSE n'a pas été formatée, ni télétransmise à la CPAM.

Lot non transmis: la FSE a été formatée, mais n'a pas été télétransmise à la CPAM.

En attente d'ARL: la FSE a été transmise à la CPAM mais n'est pas encore validée.

Rejetée: la FSE a été rejetée par la CPAM.

Retour à traiter: la FSE a été rejetée et vous devez la traiter par la fonction Gestion des retours du menu FSE.

Traitement manuel: les FSE ne peuvent plus être traitées par voie électronique. La gestion doit être faite de façon manuelle. Il est possible de réimprimer un duplicata pour chacune des factures posant problème.