Identito-vigilance, Télé-service INSi et Statut INS

En résumé

Dans la version INS, l’identification d’un patient se professionnalise et devient plus standardisé grâce à : 

1. Un processus d’identification INS d’un patient basé sur l’identitovigilance et un dispositif à haut niveau de confiance
2. L'appel au téléservice INSi menant à trouver le patient dans les bases nationales (“obtention de l’INS” dans les bases nationales d’identité) 

Le statut d’identification d’un patient peut avoir 4 valeurs différentes en fonctions des 2 paramètres précédemment cités et représentés comme suit :

Saisie dans Surgica

Le champ "Statut INS" se trouve en haut à droit de la fiche identité patient

Cliquer dessus pour ouvrir la fenêtre de statut INS

Identito-vigilance

La partie haute de la fenêtre concerne l'identito-vigilance

Dans la majorité des cas, il suffira de sélectionner la pièce d’identité vérifiée parmi la liste proposée dans le menu déroulant (capture d'écran ci dessous)

Les différentes pièces proposées sont des dispositifs considérés par les instances comme étant à haut niveau de confiance, sauf “Justificatif autre (insuffisant pour valider l’identité)”.

Après saisie de la pièce d’identité vérifiée, la coche "Identité établie avec justificatif à haut de niveau de confiance" sera cochée automatiquement (sauf avec “Justificatif autre (insuffisant pour valider l’identité)")

Si l'identité n'es pas établie, les deux choix ci dessous sont possible :

• Identité douteuse : pour signaler que la procédure d’identification n’est pas sûre, soit du fait d’un doute sur le document d’identification présenté (suspicion de fraude), soit parce l’identité est relevée sur les dires d’un patient confus ou d’un tiers qui le connaît mal. C’est un attribut qui ne peut être associé qu’au statut d’identité provisoire. 
• Identité fictive : pour signaler que les traits d’identité n’ont pas de rapport avec l’identité réelle de l’usager. Il découle de la mise en œuvre d’une procédure d’identification applicable aux situations d’identités sensibles (anonymisation de la prise en charge). Cet attribut peut également servir dans le cadre de tests informatiques ou de formations. C’est un attribut qui ne peut être associé qu’au statut d’identité provisoire

Appels télé-service INSi

La partie basse de la fenêtre concerne le télé-service INSi

• Appel INSi avec Carte Vitale :

Permet de faire une identification du patient via la carte vitale. Après appel au télé-service :

• Ecran en cas de réussite de l’appel (une seule identité trouvée) : 

Si l’identité retournée par le téléservice correspond au patient, cliquer sur Valider identité.

L’écran INS affiche les informations retenues et la date de validité de ces dernières.

• Ecran en cas d'échec de l'appel (aucune identité trouvée)
  
  Dans ce cas Surgica  permet  de faire une recherche INSi sans vitale (Bouton Réessayer sans vitale).

• Appel INSi sans Vitale

Permet de faire une identification du patient via les traits d’identités renseignés sur sa fiche identité (Critères de recherche encadré en rouge sur la capture d'écran ci dessous). 

Comme pour la recherche avec vitale, si l’identité retournée par le télé-service correspond au patient, cliquer sur Valider l’identité. 

En cas d'échec, l'écran indiquera "Aucune identité trouvé"

• Vérifier l'INSi

Pourquoi faire et quand ?

Les identités doivent être passées en revue dans un délai de 5 ans à partir de la date d’acquisition.

Pour vérifier l'INS d'un patient, rechercher son nom. Une fois le bon patient dans la liste, cliquer sur les 3 points en haut a droite de la fenêtre puis "Vérifier l'INS du patient"