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      FAQ APCV

      📱 Qu’est-ce que l’APCV ?

      L’Application Carte Vitale (ApCV) est l’équivalent numérique de la carte Vitale, installée sur un smartphone. Elle permet de transmettre des données d’assurance maladie de manière sécurisée, via QR Code ou NFC.

      🔹 L’APCV remplace-t-elle la carte Vitale physique ?

      Oui, fonctionnellement, elle a les mêmes usages que la carte physique (identification, droits, remboursement). Mais les deux peuvent coexister pour le moment.

      🔧 Quels sont les prérequis techniques pour utiliser l’APCV ?

      • Une carte CPS/CPE valide (pour authentifier le professionnel).

      • Un lecteur PC/SC pour lire la carte CPS/CPE.

      • Le connecteur JFSE activé.

      • Le connecteur CNS Surgica installé.

      • Un lecteur NFC (pour le mode NFC) ou un lecteur optique (pour le QR Code) ou un lecteur qui fait les deux.

      • Un smartphone avec l’application Carte Vitale installée et configurée.

      🔹 Où puis-je lire une APCV dans Surgica ?

      • Écran de recherche patient : Choix du mode de lecture

      • Identité patient : Appel INSi pour récupérer l’identité INS

      • Feuille de soins (FSE) : Lecture et signature de la FSE via ApCV

      🎯 Quels sont les différents modes de lecture APCV disponibles dans Surgica ?

      1. Mode APCV NFC : lecture sans contact avec le téléphone à proximité du lecteur NFC.

      2. Mode APCV QR Code : lecture d’un QR Code affiché dans l’application.

      3. Mode APCV – Dernier contexte lu : recharge des données ApCV précédemment lues (dans un délai court).

      🚫 Puis-je utiliser l’APCV sans carte CPS ?

      Non. L’usage professionnel de l’APCV impose la présence d’une carte CPS/CPE dans un lecteur compatible pour garantir l’authentification du professionnel de santé.

      ⚙️ Que permet de récupérer l’APCV ?

      • Les données d’identification de l’assuré et de ses bénéficiaires.

      • L’Identité Nationale de Santé (INS).

      • À terme, les informations des complémentaires santé / mutuelles.

      ⏱️ Combien de temps est valide le “Dernier contexte ApCV lu” ?

      Le mode “Dernier contexte lu” permet de recharger les données APCV lues précédemment pendant quelques minutes (typiquement entre 3 et 5 minutes). Passé ce délai, une nouvelle lecture (QR ou NFC) est nécessaire.

      🔄 Puis-je basculer entre QR Code et NFC ?

      Oui. Ces deux modes sont indépendants et peuvent être utilisés selon le matériel disponible :

      • NFC : rapide et automatique si le téléphone est proche.

      • QR Code : utile si le lecteur NFC est indisponible ou en cas de souci de détection.

      🧪 Que faire si la lecture NFC échoue ?

      1. Vérifier que le téléphone est déverrouillé et que l’app Carte Vitale est ouverte.

      2. S’assurer que la puce NFC du téléphone est active.

      3. Approcher le téléphone au bon endroit du lecteur NFC (pas trop vite).

      4. Si l’échec persiste, utiliser le mode QR Code.

      🔍 Que se passe-t-il après la lecture réussie d’une ApCV ?

      • Une fenêtre s’ouvre si plusieurs bénéficiaires sont trouvés.

      • Une chaîne de recherche standardisée est automatiquement renseignée dans la zone de recherche

      • La recherche est lancée :

        • Si un patient correspond → ouverture du dossier.

        • Si aucun résultat → création automatique d’un dossier avec les infos lues.

        • Si plusieurs résultats → affichage de la liste des patients.

      🔐 L’utilisation de l’APCV est-elle sécurisée ?

      Oui, l’APCV utilise des mécanismes d’authentification forte :

      • Authentification du professionnel via la carte CPS.

      • Transmission des données via un téléservice sécurisé.

      • Conformité au RGPD et aux normes de la CNAM et de l’ANS.

      📋 Quelles données exactes sont récupérées via l’APCV ?

      • Nom, prénom, sexe

      • Date de naissance

      • Numéro de Sécurité Sociale (NIR ou NSS)

      • Liste des bénéficiaires rattachés

      • INS (Identité Nationale de Santé)

      • À venir : informations complémentaires et mutuelles

      🔄 Puis-je lire plusieurs APCV à la suite ?

      Oui. Après la lecture d’une APCV et le traitement du patient (ou création du dossier), vous pouvez relancer une nouvelle lecture pour un autre patient.

      🔹 Où trouver plus d’informations ?